Avant-propos

Le principal objectif du programme d’examens environnementaux de l’OCDE est d’aider les membres et certains pays partenaires à améliorer leurs résultats individuels et collectifs dans le domaine de la gestion de l’environnement :

  • en aidant les pouvoirs publics des différents pays à évaluer les progrès accomplis au regard de leurs objectifs environnementaux ;

  • en favorisant un dialogue permanent sur l’action à mener et l’apprentissage mutuel ; et

  • en encourageant les gouvernements à rendre compte de leur action aux autres pays et à leur opinion publique.

Le présent rapport fait le point sur l’évolution des performances environnementales de la Suisse depuis le deuxième examen environnemental que lui avait consacré l’OCDE en 2007. Les progrès accomplis au regard des objectifs du pays et de ses engagements internationaux servent de base à l’évaluation de ces performances. Les objectifs et engagements en question peuvent être de nature générale, qualitative ou quantitative. Une distinction est opérée entre intentions, actions et résultats. Les performances environnementales de la Suisse sont aussi évaluées à l’aune de leurs résultats antérieurs dans ce domaine, de l’état présent de leur environnement, des ressources naturelles qu’ils possèdent, de leur situation économique et de leur démographie.

L’OCDE est reconnaissante au gouvernement de la Suisse de lui avoir fourni des informations, d’avoir organisé une mission d’examen à Berne (28-30 novembre 2016) et d’avoir facilité les contacts au sein des institutions gouvernementales et en dehors.

L’OCDE remercie également les représentants de la République tchèque, M. Lukáš Pokorný, et de la Commission européenne, Mme Rayka Hauser (Direction générale de l’environnement), d’avoir examiné la performance environnementale de la Suisse.

Ce rapport a été rédigé par Gérard Bonnis, Raphaël Jachnik, Aleksandra Paciorek et Alexa Piccolo (tous du Secrétariat de l’OCDE), Félix-A. Boudreault et Rachel Samson (consultants). Nathalie Girouard en a supervisé et orienté l’élaboration. Mauro Migotto a apporté son concours aux travaux statistiques et Annette Hardcastle à l’édition et aux travaux administratifs, et Rebecca Brite a révisé le rapport. L’établissement de ce rapport a aussi bénéficié de la contribution et des commentaires de plusieurs membres du Secrétariat de l’OCDE, dont Joëlline Bénéfice, Jane Ellis, Florens Flues, Guillaume Gruère, Katia Karousakis, Xavier Leflaive, Patrice Ollivaud, Ronald Steenblik, Simon Upton, Kurt Van Dender, Václav Vojtech et Frédérique Zegel.

Le Groupe de travail sur les performances environnementales de l’OCDE a examiné le projet d’Examen environnemental de la Suisse à sa réunion du 27 juin 2017 à Paris, et validé l’évaluation et les recommandations qui y sont formulées.