Résumé

Le Guide OCDE-FAO pour des filières agricoles responsables (Guide OCDE-FAO) (OCDE/FAO, 2016[2]) et le Guide OCDE sur le devoir de diligence pour une conduite responsable des entreprises (Guide OCDE sur le devoir de diligence) (OCDE, 2018[3]) aident les entreprises à mettre en œuvre les pratiques de diligence raisonnable fondée sur les risques de l’OCDE conformément aux normes internationalement reconnues en matière de conduite responsable des entreprises comme les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales (Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales), les Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’Homme (PDNU) et les Conventions du travail de l’OIT. La mise en œuvre de ces recommandations peut aider les entreprises à éviter et traiter les conséquences néfastes sur les travailleurs, les droits de l’homme, l’environnement, la corruption, les consommateurs et la gouvernance d’entreprise en lien avec leurs activités, leurs chaînes d’approvisionnement et leurs autres relations d’affaires (OCDE/FAO, 2021[4]).

S’il est vrai qu’en général, les entreprises savent très bien que les droits de l’homme doivent être respectés et que la conduite responsable des entreprises doit être encouragée, la mise en œuvre concrète des pratiques de diligence raisonnable fondée sur les risques afin d’identifier et de prévenir les risques et impacts négatifs sur les droits de l’homme, puis d’y remédier, reste une gageure. Les obstacles à une mise en œuvre perdurent, tout particulièrement dans les chaînes d’approvisionnement complexes et fragmentées, comme dans le secteur agricole. En outre, les entreprises n’ont souvent que très peu d’expérience dans le domaine de la collaboration avec la société civile, les représentants des travailleurs et les acteurs gouvernementaux pour soutenir de manière efficace les pratiques de diligence raisonnable et les stratégies d’atténuation des risques, en adéquation avec les attentes fixées par les Nations Unies (ONU), l’OCDE et l’Organisation internationale du Travail (OIT)1.

Le présent Manuel tente de combler ces lacunes en accordant une attention toute particulière au travail des enfants et au travail forcé qui sont reconnus comme des problèmes saillants en matière de droits de l’homme dans le secteur du cacao. Ce Manuel explique comment les entreprises peuvent mettre en œuvre les pratiques de diligence raisonnable de l’OCDE fondée sur les risques pour traiter les risques et les impacts du travail des enfants et du travail forcé dans la filière du cacao. Le contenu du présent Manuel peut également encourager les entreprises à faire preuve de diligence raisonnable afin de faire face à d’autres risques touchant aux droits de l’homme dans d’autres chaînes d’approvisionnement agricoles.

Le présent Manuel ne formule aucune nouvelle recommandation, mais explique comment les recommandations de l’OCDE relatives au devoir de diligence fondée sur les risques peuvent être appliquées pour lutter contre le travail des enfants et le travail forcé, en contextualisant les recommandations existantes et en orientant les utilisateurs vers des ressources utiles pour traiter les risques.

Enfin, même si ce Manuel traite des défis à relever dans le domaine de la diligence raisonnable dans les chaînes d’approvisionnement du cacao dans le monde, la plupart des exemples se situent en Afrique de l’Ouest.

Pourquoi un Manuel ?

Les entreprises qui exercent leurs activités dans le secteur du cacao ont un risque d’être liées à des impacts négatifs, tout particulièrement le travail des enfants et le travail forcé, par le biais de leurs activités, de leurs chaînes d’approvisionnement et de leurs relations d’affaires.

S’il est vrai qu’en général, les entreprises savent très bien que les droits de l’homme doivent être respectés et que la conduite responsable des entreprises doit être encouragée par des pratiques de diligence raisonnable fondée sur les risques, bon nombre d’entre elles ont des difficultés à matérialiser toutes ces attentes au sein de leurs chaînes d’approvisionnement en cacao. Ce Manuel a été élaboré afin d’aider les entreprises à identifier, prévenir et traiter les risques et impacts avérés sur les droits de l’homme dans le secteur du cacao, avec une attention toute particulière portée au travail des enfants et au travail forcé. Les entreprises peuvent utiliser le présent Manuel pour concrétiser les engagements qu’elles ont pris en matière d’activités responsables, en s’inspirant du devoir de diligence fondé sur les risques défini par l’OCDE.

Le présent Manuel :

• Promeut une compréhension commune des risques et impacts au sein des chaînes d’approvisionnement du cacao, afin d’aider les entreprises à respecter les normes volontaires et contraignantes sur le devoir de diligence et à tenir les engagements qu’elles ont pris en matière de travail des enfants et de travail forcé.

• Clarifie la manière de mettre en œuvre les recommandations actuelles de l’OCDE sur le devoir de diligence dans les chaînes d’approvisionnement complexes et fragmentées du secteur du cacao.

• Formule des considérations, des conseils et des exemples spécifiques au secteur à l’intention des entreprises qui mettent en œuvre des pratiques de diligence raisonnable, y compris les petites et moyennes entreprises (PME).

• Contient des références à des ressources auxquelles les entreprises peuvent d’ores et déjà accéder pour exercer leur devoir de diligence et lutter contre le travail des enfants et le travail forcé dans le secteur.

À qui s’adresse le présent Manuel ?

Le présent Manuel s’adresse aux entreprises du secteur du cacao qui exercent des activités à tous les niveaux de la chaîne d’approvisionnement, quelles que soient leur taille et la zone géographique où elles se trouvent. Compte tenu du fait que les risques et impacts sur les droits de l’homme sont présents dans l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement du cacao, ce Manuel pourra s’avérer utile aux coopératives et organisations d’agriculteurs de cacao, négociants et transformateurs de cacao, fabricants de chocolat, confiseurs et détaillants de produits du cacao.

Comment utiliser le présent Manuel ?

Le présent Manuel a été rédigé pour être le plus concis possible sur la base de commentaires d’utilisateurs d’entreprises ayant demandé des conseils ciblés sur la manière de mettre en œuvre le cadre de diligence raisonnable fondée sur les risques de l’OCDE.

Pour faciliter l’utilisation de ce Manuel, chaque étape du cadre de diligence raisonnable de l’OCDE comprend un ensemble de questions stratégiques que toute entreprise doit se poser à chaque stade. Par ailleurs, sachant que les PME représentent la majorité des entreprises du secteur et risquent de faire face à des enjeux spécifiques de mise en œuvre des pratiques de diligence raisonnable fondée sur les risques, ce Manuel fournit des conseils ciblant tout spécialement les PME.

Il est recommandé aux lecteurs d’utiliser le présent Manuel en association avec les principaux documents traitant de la diligence raisonnable fondée sur les risques de l’OCDE, publiés par l’OCDE : le Guide OCDE-FAO pour des filières agricoles responsables (Guide OCDE-FAO) (OCDE/FAO, 2016[2]) et le Guide OCDE sur le devoir de diligence pour une conduite responsable des entreprises (Guide OCDE sur le devoir de diligence) (OCDE, 2018[3]). Ces deux documents, entérinés par les gouvernements, adressent aux entreprises et aux investisseurs des recommandations essentielles concernant les attentes internationales en matière de diligence raisonnable, et livrent des explications sur les recommandations relatives à la diligence raisonnable fondée sur les risques de l’OCDE. Les lecteurs du présent Manuel sont invités à passer en revue les éclairages et les conseils figurant dans chaque chapitre et à consulter les ressources disponibles sur le site Web de la fondation International Cocoa Initiative (ICI)2.

Notes

← 1.  Les trois principaux points de référence en matière d’activités responsables sont la Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale de l’OIT, les Principes directeurs de l’OCDE à l’intention des entreprises multinationales et les Principes directeurs des Nations Unies relatifs aux entreprises et aux droits de l’homme. Ces instruments internationaux s’alignent les uns sur les autres et se complètent (OCDE/UE/OIT, 2019[42]).

← 2. Pour consulter d’autres ressources sur le site Web de la fondation ICI, rendez-vous sur la page https://www.cocoainitiative.org/fr/centre-de-ressources/ressources/ressources-complementaires-en-soutien-au-manuel-lattention-des